XAVIER_MOUROT
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MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N.

1. Éditeur du site

Le site portfolio accessible à l'adresse xavier-mourot.app (ci-après "le Site") est édité par :

  • Propriétaire : Xavier MOUROT
  • Statut : Personne physique (Étudiant en BTS SIO)
  • Adresse : Var, France
  • Email de contact : x.mourot@my-bs.fr
  • Téléphone :CONFIDENTIEL

2. Hébergement

Le Site est hébergé par la société Vercel Inc.
Siège social : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.
Site web : https://vercel.com

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.

Les textes, graphismes, logos (notamment les projets Anima, DPO), et codes sources présentés sont la propriété exclusive de Xavier MOUROT, sauf mention contraire (logos d'entreprises tierces type Publicis, Chanel, utilisés à titre de référence).

4. Données Personnelles & RGPD

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 (RGPD).

Collecte de données : Ce site est un portfolio statique ("Vitrine"). Il ne possède pas de base de données utilisateurs, pas de formulaire de contact direct (lien mailto uniquement), et ne propose pas de création de compte. Aucune donnée personnelle n'est collectée à votre insu.

Droit d'accès : Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée à l'adresse email de l'éditeur.

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